Mentions Légales

Qui sommes-nous?

Nous sommes une association Loi 1901 installée à Belfort.
Le site En Compagnie de Leroy est un service de communication au public en ligne édité à titre non professionnel au sens de l’article 6, III, 2° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004.
Il est hébergé par OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
En cas de réclamation sur le contenu de ce site, commentaire ou billet, nous vous proposons de nous adresser un courrier électronique via cette page.

La loi vous permet de vous adresser directement à l’hébergeur à cette adresse.

NB : Article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 :
“Le fait, pour toute personne, de présenter aux [hébergeurs du site] un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle sait cette information inexacte, est puni d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15 000 EUR d’amende.”
 
Note: Ces mentions légales sont inspirées de celle du site Journal d’un avocat.
Ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.

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