Nous sommes une association Loi 1901 installée à Belfort.

Notre association est hébergée par le Centre Socio-Culturel de la Pépinière 13 rue Danton 90000 Belfort.

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Le site En Compagnie de Leroy est un service de communication au public en ligne édité à titre non professionnel au sens de l’article 6, III, 2° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004.

Il est hébergé par OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

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La loi vous permet de vous adresser directement à l’hébergeur à cette adresse.

NB : Article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 :
« Le fait, pour toute personne, de présenter aux [hébergeurs du site] un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle sait cette information inexacte, est puni d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15 000 EUR d’amende. »

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